Mentions légales du site d'un club : que faut-il afficher ?

Les mentions légales sont les informations qu'un site internet doit rendre accessibles au public pour identifier celui qui l'édite et celui qui l'héberge. Elles se placent sur une page dédiée, accessible depuis chaque page du site, le plus souvent en pied de page. Elles se distinguent des informations sur les données personnelles et les traceurs, qui répondent à d'autres règles, celles du RGPD et du respect de la vie privée des visiteurs.

L'éditeur. Indiquez le nom de l'association, son adresse, le siège social, un moyen de contact et le nom du directeur de la publication, qui est en pratique le président du club.

L'hébergeur. Précisez le nom de l'entreprise qui héberge le site, son adresse et ses coordonnées. Ces informations sont publiques et se trouvent sur son site. Mettez-les à jour si vous changez d'hébergeur.

Les données personnelles. Si votre site propose un formulaire de contact, une inscription ou une lettre d'information, ajoutez une page expliquant quelles données sont collectées, pourquoi, pendant combien de temps, qui les reçoit et comment exercer ses droits. Les règles de base sont détaillées dans la fiche sur le fichier adhérents et le RGPD.

Les cookies et traceurs. Certains outils de mesure d'audience, de publicité ou de vidéos intégrées exigent le consentement du visiteur, avec un bandeau permettant de refuser aussi simplement que d'accepter. D'autres, configurés de façon limitée, en sont dispensés. Vérifiez ceux que vous utilisez : un site qui n'en dépose aucun n'a pas besoin de bandeau.

Les contenus. Ne publiez que des photos, textes, logos et musiques dont vous avez le droit de vous servir : créations du club, images libres de droits, contenus fournis avec autorisation. Mentionnez les crédits lorsque la source l'exige. Pour les images des adhérents, voir la fiche sur le droit à l'image.

Chaque site créé avec Adhera.club affiche une page de mentions légales préremplie à partir des informations de votre club : son nom, son adresse et, si vous le renseignez, le nom de son président, directeur de la publication. Elle indique l'hébergeur, situé dans l'Union européenne, et le rôle de la plateforme. Un lien « Mentions légales » figure en pied de page de chaque page du site, quelle que soit l'offre choisie.

Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur de suivi, et aucun bandeau de consentement n'est nécessaire. Le formulaire de contact transmet chaque message par courriel au club, sans que la plateforme le conserve : une phrase d'information le dit sous le formulaire, avec un lien vers la section « Données personnelles » de la page.

Il vous reste à renseigner votre adresse et le nom de votre président dans « Modifier mon club », puis à respecter les droits sur vos photos, textes et logos.

Un site de club doit afficher qui l'édite et qui l'héberge, informer les visiteurs sur les données qu'il collecte et respecter les droits sur les contenus. Avec Adhera.club, la page de mentions légales est générée et tenue à jour à partir des informations de votre club : vous n'avez qu'à les vérifier.